Code
PN 1479
SPE-1000-13
Champ d'application
1.1.1
Ce code modèle fournit des exigences de marquage et de test/construction pour l'évaluation sur le terrain de l'équipement électrique par un organisme d'inspection, lorsque la certification de cet équipement est impossible ou autrement indisponible.
1.1.2
L'équipement évalué sur le terrain et jugé conforme aux exigences du présent code modèle est considéré comme acceptable par l'AHJ.
1.1.3
CAN/BNQ 1784-000
Le but de ce code est d'établir les exigences d'installation pour l'équipement de génération d'hydrogène, l'équipement d'utilisation de l'hydrogène, l'équipement de distribution d'hydrogène, les conteneurs de stockage d'hydrogène, les systèmes de tuyauterie d'hydrogène et leurs accessoires connexes.
Elle s'applique à toutes les applications d'hydrogène gazeux et liquide à l'exception des suivantes :
- L'utilisation de l'hydrogène dans les raffineries de pétrole et les usines chimiques comme matière première et directement dans la production en cours de fabrication ;
CAN/CSA B51-97
Préface
Ceci est la dix-huitième édition de la norme CSA B51, Code des chaudières, appareils sous pression et tuyauterie sous pression. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2009, 2003, 1997, 1995, 1991, 1986, 1981, 1975, 1972, 1969, 1965, 1960, 1957, 1955, 1951, 1945 et 1939.
ASME B31.3 - 2016
L'ASME définit la sécurité des tuyauteries depuis 1922.
La norme ASME B31.3 contient des exigences pour la tuyauterie que l'on trouve généralement dans les raffineries de pétrole ; les usines chimiques, pharmaceutiques, textiles, papetières, semi-conductrices et cryogéniques ; et les usines et terminaux de traitement connexes. Il couvre les matériaux et les composants, la conception, la fabrication, l'assemblage, le montage, l'examen, l'inspection et les essais de la tuyauterie.
HS 2017
La Nomenclature comprend les Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé (SH), les Notes de sections, de chapitres et de sous-positions et une liste de positions et de sous-positions.
Chaque rubrique est identifiée par un numéro à quatre chiffres.
Les deux premiers chiffres correspondent au numéro du Chapitre, les deux suivants au niveau de la Rubrique à l'intérieur du Chapitre.
CNPI 2015
Le Code national de prévention des incendies du Canada 2015 (CNPI), publié par le CNRC et élaboré par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies, énonce les dispositions techniques réglementant les activités liées à la construction, l'utilisation ou la démolition de bâtiments et d'installations, l'état de certains éléments de bâtiments et d'installations, et la conception ou la construction d'éléments spécifiques d'installations liés à certains risques ainsi que les mesures de protection pour l'utilisation actuelle ou prévue des bâtiments.
CIPI 2018
Le CIPI contient des règlements visant à protéger la vie et les biens contre les incendies et les risques d'explosion. Les sujets comprennent les précautions générales, la planification et la préparation aux situations d'urgence, l'accès aux services d'incendie et l'approvisionnement en eau, les systèmes de gicleurs automatiques, les systèmes d'alarme incendie, les risques particuliers, ainsi que le stockage et l'utilisation de matières dangereuses. Pour les détails les plus récents sur les adoptions, rendez-vous sur International Code Adoptions
Les principaux changements apportés à l'ICIP incluent :
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