Pertinence

Déterminer si le document est pertinent pour l’élément particulier ou s’il est pertinent uniquement pour l’information.

Références à des documents permettant une meilleure compréhension des codes, normes et réglementations disponible. Des références à des documents tels que des documents en cours de rédaction ou des documents archivés sont disponibles pour information et pour soutenir l'élaboration de futurs codes, normes et règlements.