Titre
Nomenclature du Système harmonisé
Type de document
Code
Date d'édition
2016-01-01
Résumé
La Nomenclature comprend les Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé (SH), les Notes de sections, de chapitres et de sous-positions et une liste de positions et de sous-positions.
Chaque rubrique est identifiée par un numéro à quatre chiffres.
Les deux premiers chiffres correspondent au numéro du Chapitre, les deux suivants au niveau de la Rubrique à l'intérieur du Chapitre.
Couverture principale
Stade du projet