Titre
Nomenclature du Système harmonisé
Type de document
Code
Date d'édition
2016 jan 01
Résumé
La Nomenclature comprend les Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé (SH), les Notes de sections, de chapitres et de sous-positions et une liste de positions et de sous-positions.
Chaque rubrique est identifiée par un numéro à quatre chiffres.
Les deux premiers chiffres correspondent au numéro du Chapitre, les deux suivants au niveau de la Rubrique à l'intérieur du Chapitre.
Couverture principale
Stade du projet