Civil

1.1.1 La portée comprend, mais sans s'y limiter, les éléments suivants : (1) Inspection des bâtiments, processus, équipements, systèmes permanents et temporaires et autres situations d'incendie et de sécurité des personnes connexes (2) Enquête sur les incendies, les explosions, les incidents matériels et autres incidents d'urgence connexes (3) Examen des plans de construction, des dessins et des spécifications des systèmes de sécurité des personnes, des systèmes de protection contre les incendies, des accès, des approvisionnements en eau, des processus, des matières dangereuses et d'autres problèmes d'incendie et de sécurité des personnes (4) Incendie et formation à la sécurité des personnes des pompiers, des employés, des parties responsables

A.1.1 Cette norme fournit une gamme d'approches de système de gicleurs, d'alternatives de développement de conception et d'options de composants qui sont toutes acceptables. Les propriétaires d'immeubles et leurs représentants désignés sont invités à évaluer soigneusement les sélections proposées pour en déterminer la pertinence et les préférences. 1.1.1 Cette norme doit fournir les exigences minimales pour la conception et l'installation de systèmes de gicleurs automatiques d'incendie et de systèmes de gicleurs de protection contre l'exposition couverts par cette norme.

A.1.1 Voici une procédure suggérée pour déterminer les exigences du Code pour un bâtiment ou une structure : (1) Déterminer la classification d'occupation en se référant aux définitions d'occupation au chapitre 6 et aux chapitres d'occupation 12 à 42. (Voir 6.1.14 pour bâtiments ayant plus d'un usage.) (2) Déterminer si le bâtiment ou la structure est nouveau ou existant. (Voir les définitions au chapitre 3.) (3) Déterminer le nombre d'occupants. (Voir 7.3.1.) (4) Déterminer le danger du contenu. (Voir la section 6.2.) (5) Se reporter au chapitre sur l'occupation applicable du Code, chapitres 12 à 42.

A.1.1 Le Code ne traite pas des caractéristiques qui affectent uniquement la perte économique de la propriété privée. 1.1.1 Général. Le Code traite des caractéristiques de construction, de protection et d'occupation nécessaires pour minimiser les risques pour la vie et les biens. 1.1.2 Intitulé du code. Les dispositions de ce document constituent et sont connues sous le nom de NFPA 5000, Building Construction and Safety Code, ci-après dénommé « ce code » ou « le code ».

À l'échelle internationale, les responsables du code reconnaissent la nécessité d'un code résidentiel moderne et à jour traitant de la conception et de la construction d'habitations unifamiliales et bifamiliales et de maisons en rangée d'au plus trois étages au-dessus du niveau du sol.

Le code du bâtiment de l'Alberta 2014 (CBA) établit des dispositions techniques pour la conception et la construction de nouveaux bâtiments. Elle s'applique également à la transformation, au changement d'usage et à la démolition de bâtiments existants. Le CBA complète le code de prévention des incendies de l'Alberta 2014, et les deux sont indispensables pour les agents du bâtiment, les éducateurs et les professionnels de l'industrie de la construction.

1. Le Code du bâtiment de l'Ontario est un règlement faisant partie de la Loi de 1992 sur le code du bâtiment. Le Compendium du Code du bâtiment de l'Ontario de 2012 comprend deux volumes, y compris les normes supplémentaires référencées par le Code et des documents explicatifs supplémentaires. Pour le texte faisant autorité du règlement du Code du bâtiment, voir les volumes officiels. Le Code du bâtiment de 2012 a été promulgué par le Règlement de l'Ontario 332/12 qui est entré en vigueur le 1er janvier 2014. 2. L'exemplaire du Code du bâtiment que la plupart des gens possèdent est l'édition Compendium.

1.1.1 — Ce code fournit des exigences minimales pour la conception et la construction des éléments structuraux en béton de toute structure érigée conformément aux exigences du code général du bâtiment légalement adopté dont ce code fait partie. Dans les zones sans code de construction légalement adopté, ce code définit des normes minimales acceptables de conception et de pratique de construction.

Le but de ce code est d'établir les exigences d'installation pour l'équipement de génération d'hydrogène, l'équipement d'utilisation de l'hydrogène, l'équipement de distribution d'hydrogène, les conteneurs de stockage d'hydrogène, les systèmes de tuyauterie d'hydrogène et leurs accessoires connexes.
Elle s'applique à toutes les applications d'hydrogène gazeux et liquide à l'exception des suivantes :
- L'utilisation de l'hydrogène dans les raffineries de pétrole et les usines chimiques comme matière première et directement dans la production en cours de fabrication ;