Titre
Code de sécurité des personnes
Type de document
Code
Date d'édition
2018 jan 01
Résumé
A.1.1 Voici une procédure suggérée pour déterminer les exigences du Code pour un bâtiment ou une structure : (1) Déterminer la classification d'occupation en se référant aux définitions d'occupation au chapitre 6 et aux chapitres d'occupation 12 à 42. (Voir 6.1.14 pour bâtiments ayant plus d'un usage.) (2) Déterminer si le bâtiment ou la structure est nouveau ou existant. (Voir les définitions au chapitre 3.) (3) Déterminer le nombre d'occupants. (Voir 7.3.1.) (4) Déterminer le danger du contenu. (Voir la section 6.2.) (5) Se reporter au chapitre sur l'occupation applicable du Code, chapitres 12 à 42.
Couverture principale
Couverture du site, du bâtiment et de l'enceinte
Stade du projet