Environnement

EPCRA

Titre
Loi sur la planification d'urgence et le droit communautaire à l'information
Type de document
Règlement
Date d'édition
1986-01-01
Résumé

La loi de 1986 sur la planification d'urgence et le droit de savoir des communautés (EPCRA) a été créée pour aider les communautés à planifier les urgences impliquant des substances dangereuses. L'EPCRA exige une planification d'urgence pour les produits chimiques dangereux par les gouvernements fédéral, étatiques et locaux, les tribus indiennes et l'industrie. Elle oblige également l'industrie à rendre compte du stockage, de l'utilisation et des rejets de produits chimiques dangereux aux gouvernements fédéral, étatiques et locaux.

Couverture principale
Couverture du site, du bâtiment et de l'enceinte
Stade du projet

CIB

Titre
Code international du bâtiment
Type de document
Code
Date d'édition
2018-01-01
Résumé

Les dispositions du présent code s'appliquent à la construction, à la modification, à la relocalisation, à l'agrandissement, au remplacement, à la réparation, à l'équipement, à l'utilisation et à l'occupation, à l'emplacement, à l'entretien, à l'enlèvement et à la démolition de tout bâtiment ou structure ou de toutes dépendances reliées ou attachées à ces bâtiments ou structures. . Exception : les habitations unifamiliales et bifamiliales et les habitations unifamiliales multiples (maisons en rangée) d'une hauteur maximale de trois étages au-dessus du niveau du sol avec un moyen d'évacuation séparé et leurs structures accessoires doivent être conformes au Code résidentiel international.

Couverture principale
Couverture du site, du bâtiment et de l'enceinte
Stade du projet

IWUIC

Titre
Code international d'interface entre les zones sauvages et urbaines
Type de document
Code
Date d'édition
2018-01-01
Résumé

Les dispositions de l'IWUCl s'appliquent à la construction, à la modification, au déplacement, à la réparation, à l'entretien et à l'utilisation de tout bâtiment, structure ou local dans les zones d'interface urbaine en friche de cette juridiction. Les bâtiments ou conditions existant au moment de l'adoption de ce code peuvent continuer à être utilisés ou occupés, si cette condition, utilisation ou occupation était légale au moment de l'adoption de ce code, à condition que cette utilisation continue ne constitue pas un danger manifeste pour la vie ou la propriété.

Couverture principale
Couverture du site, du bâtiment et de l'enceinte

CRI

Titre
Code résidentiel international
Type de document
Code
Date d'édition
2018-01-01
Résumé

À l'échelle internationale, les responsables du code reconnaissent la nécessité d'un code résidentiel moderne et à jour traitant de la conception et de la construction d'habitations unifamiliales et bifamiliales et de maisons en rangée d'au plus trois étages au-dessus du niveau du sol.

Couverture principale
Couverture du site, du bâtiment et de l'enceinte

PTC 19.10 - 1981

Titre
Analyse des gaz de combustion et d'échappement
Type de document
Norme
Date d'édition
1981-01-01
Résumé

Le présent document spécifie les méthodes, les appareils et les calculs qui sont utilisés conjointement avec les codes d'essai de performance pour déterminer quantitativement les constituants gazeux des gaz d'échappement provenant de sources de combustion fixes. Les gaz couverts par ce document sont l'oxygène, le dioxyde de carbone, le monoxyde de carbone, l'azote, le dioxyde de soufre, le trioxyde de soufre, l'oxyde nitrique, le dioxyde d'azote, le sulfure d'hydrogène et les hydrocarbures.

Couverture principale
Couverture du site, du bâtiment et de l'enceinte