Site, bâtiment et structure

La CMU a établi des exigences et des normes minimales pour la protection de la santé, de la sécurité et du bien-être publics. 101.3 Portée. Les dispositions du présent code s'appliquent à l'ajout ou au montage, à l'installation, à la modification, à la réparation, au déplacement, au remplacement, à l'utilisation ou à l'entretien des systèmes de chauffage, de ventilation, de refroidissement et de réfrigération ; incinérateurs; ou d'autres appareils produisant de la chaleur divers dans cette juridiction.

La CPU établit des exigences et des normes minimales pour la protection de la santé, de la sécurité et du bien-être publics. 101.2 Portée. Les dispositions de ce code s'appliquent au montage, à l'installation, à la modification, à la réparation, au déplacement, au remplacement, à l'ajout, à l'utilisation ou à l'entretien des systèmes de plomberie dans cette juridiction. La CPU couvre l'eau potable, l'alimentation des bâtiments et les conduites de distribution ; tous les appareils de plomberie et les siphons ; tous les tuyaux de drainage et de ventilation ; et tous les drains de bâtiment et les égouts de bâtiment, y compris leurs joints et connexions respectifs, dispositifs, récepteurs et dépendances dans les limites de propriété des locaux et doivent inclure la tuyauterie d'eau potable, le traitement ou l'utilisation de l'eau potable, les gaz médicaux et les systèmes d'aspiration médicale, tuyauterie de liquide et de gaz combustible, et chauffe-eau et évents pour ceux-ci.

Les dispositions du présent code s'appliquent à la construction, à la modification, à la relocalisation, à l'agrandissement, au remplacement, à la réparation, à l'équipement, à l'utilisation et à l'occupation, à l'emplacement, à l'entretien, à l'enlèvement et à la démolition de tout bâtiment ou structure ou de toutes dépendances reliées ou attachées à ces bâtiments ou structures. . Exception : les habitations unifamiliales et bifamiliales et les habitations unifamiliales multiples (maisons en rangée) d'une hauteur maximale de trois étages au-dessus du niveau du sol avec un moyen d'évacuation séparé et leurs structures accessoires doivent être conformes au Code résidentiel international.

Ce code établit des réglementations affectant ou relatives aux structures, processus, locaux et garanties concernant : 1. Le risque d'incendie et d'explosion résultant du stockage, de la manipulation ou de l'utilisation de structures, matériaux ou dispositifs ; 2. Conditions dangereuses pour la vie, les biens ou le bien-être public dans l'occupation des structures ou des locaux ; 3. Risques d'incendie dans la structure ou sur les lieux en raison de l'occupation ou de l'exploitation ; 4. Questions liées à la construction, à l'extension, à la réparation, à la modification ou à l'enlèvement des systèmes d'extinction d'incendie ou d'alarme ; et 5.

Le CMI réglemente la conception, l'installation, l'entretien, la modification et l'inspection des systèmes mécaniques qui sont installés en permanence et utilisés pour assurer le contrôle des conditions environnementales et des processus connexes dans les bâtiments. Elle réglemente également les systèmes mécaniques, les composants de système, l'équipement et les appareils spécifiquement visés ici. L'installation de la tuyauterie et de l'équipement de distribution de gaz combustible, des appareils alimentés au gaz combustible et des systèmes de ventilation des appareils alimentés au gaz combustible doit être réglementée par le Code international du gaz combustible.

Le document fournit des recommandations de conception sismique pour les sous-stations, y compris la qualification de chaque type d'équipement. Les recommandations de conception comprennent les critères sismiques, les méthodes et les niveaux de qualification, les capacités structurelles, les exigences de performance pour le fonctionnement de l'équipement, les méthodes d'installation et la documentation.

La norme établit des exigences minimales pour l'application du processus de mise en service des bâtiments et des systèmes, ainsi que des critères pour les responsables du code (autorité compétente [AC]), les propriétaires et les agences pour mettre en œuvre les exigences de mise en service.

A.1.1 Voici une procédure suggérée pour déterminer les exigences du Code pour un bâtiment ou une structure : (1) Déterminer la classification d'occupation en se référant aux définitions d'occupation au chapitre 6 et aux chapitres d'occupation 12 à 42. (Voir 6.1.14 pour bâtiments ayant plus d'un usage.) (2) Déterminer si le bâtiment ou la structure est nouveau ou existant. (Voir les définitions au chapitre 3.) (3) Déterminer le nombre d'occupants. (Voir 7.3.1.) (4) Déterminer le danger du contenu. (Voir la section 6.2.) (5) Se reporter au chapitre sur l'occupation applicable du Code, chapitres 12 à 42.

Le Code national du bâtiment du Canada 2015 (CNB), publié par le CNRC et élaboré par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies, énonce les dispositions techniques pour la conception et la construction de nouveaux bâtiments. Elle s'applique également à la transformation, au changement d'usage et à la démolition de bâtiments existants. Plus de 360 modifications techniques ont été intégrées dans cette nouvelle édition.