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Description
Références à des documents permettant une meilleure compréhension des codes, normes et réglementations disponible. Des références à des documents tels que des documents en cours de rédaction ou des documents archivés sont disponibles pour information et pour soutenir l'élaboration de futurs codes, normes et règlements.
CEN/TR 17797:2022
Identifiant
CEN/TR 17797:2022
Titre
Infrastructure gazière Consequences d'hydrogen dans l'infrastructure gazière et l'identification des besoins relatifs à la normalisation dans le domaine d'application de CEN/TC 234 (Entérinée par l'Asociación Española de Normalización en mai 2022.)
Type de document
Norme
Applicabilité
Éditeur
Nationalité du document
Statut du document
Date d'édition
2022 jan 01
Pertinence pour l'élément
Pour information
IEC 62282-2-100:2020
Identifiant
IEC 62282-2-100:2020
Titre
Technologies des piles à combustible – Partie 2-100: Modules à piles à combustible – Sécurité
Type de document
Norme
Applicabilité
Éditeur
Nationalité du document
Statut du document
Date d'édition
2020 jan 01
S.C. 1996, c. 10
Identifiant
S.C. 1996, c. 10
Titre
Loi sur les transports au Canada (L.C. 1996, ch. 10)
Type de document
Règlement
Applicabilité
Éditeur
Nationalité du document
Statut du document
Date d'édition
1996 jan 01
EU 32016R0426
Identifiant
EU 32016R0426
Titre
Règlement (UE) 2016/426 du parlement Européen et du conseil
du 9 mars 2016 concernant les appareils brûlant des combustibles gazeux et abrogeant la directive 2009/142/CE
du 9 mars 2016 concernant les appareils brûlant des combustibles gazeux et abrogeant la directive 2009/142/CE
Type de document
Règlement
Applicabilité
Éditeur
Nationalité du document
Statut du document
Date d'édition
2016 jan 01
Pertinence pour l'élément
Pour information
Pertinence pour l'élément
Pour information
Hydrogen and Electrification for Rail Standardization Roadmap (CSA Group, March 2024)
Identifiant
Hydrogen and Electrification for Rail Standardization Roadmap (CSA Group, March 2024)
Titre
Anglais seulement
Type de document
Recherche
Applicabilité
Éditeur
Nationalité du document
Statut du document
UL 295:2017(R2023)
Pertinence pour l'élément
Pour information
SA TS 5359:2022
Identifiant
SA TS 5359:2022
Titre
Anglais seulement
Type de document
Spécification technique
Applicabilité
Éditeur
Nationalité du document
Statut du document
Date d'édition
2022 jan 01
Pertinence pour l'élément
Pour information
RSHQ-Hydrogen-Safety-Code-of-Practice-August-2022-Australia-2208-FINAL-DRAFT
Identifiant
RSHQ-Hydrogen-Safety-Code-of-Practice-August-2022-Australia-2208-FINAL-DRAFT
Titre
Anglais seulement
Type de document
Code
Applicabilité
Nationalité du document
Statut du document
Date d'édition
2022 jan 01
Pertinence pour l'élément
Pour information